TVA : numéro de TVA à compléter. Médiateur de la consommation (si applicable) : médiateur à désigner selon le pays.
1. Objet et champ d’application
Les CGV s’appliquent à toute commande passée sur le site, hors contrats B2B spécifiques.
Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant validation de la commande.
2. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC lorsque la TVA est applicable. Le paiement à la livraison (espèces) est proposé tant qu’aucun prestataire carte n’est activé.
3. Livraison
Les délais et zones de livraison sont précisés avant validation. Le risque de perte est transféré à la réception par le client.
4. Droit de rétractation
Pour les consommateurs dans les juridictions qui le prévoient (ex. UE), un délai de rétractation de 14 jours peut s’appliquer, sous réserve des exceptions légales (produits personnalisés, scellés descellés, etc.).
5. Litiges
Le client peut recourir à une médiation de la consommation ou à la plateforme ODR de la Commission européenne lorsque applicable.